Prod Débat ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Prod Débat, SASU au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 851 093 660, SIRET 851 093 660 00031, numéro de TVA intracommunautaire FR22 851093660.

Président : M. Julien Mercier.
Siège social : 12 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 73 58 12.
Email : contact@proddebat.pro.

2. Hébergeur

Le site est confié à l'hébergeur OVH SAS, établi 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, dont le standard répond au 1007.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication incombe à M. Julien Mercier, président de la compagnie Prod Débat.

4. Licences et droits d'auteur

Prod Débat détient la licence d'entrepreneur de spectacles vivants, catégories 2 et 3 (n° PLATESV-D-2023-007904). Les œuvres représentées donnent lieu aux déclarations et redevances dues à la SACEM et à la SACD. La compagnie souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle et organisateur, et veille au respect des règles de sécurité des établissements recevant du public.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, affiches et éléments d'identité présents sur le site sont la propriété de Prod Débat, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute exploitation sans autorisation écrite préalable est proscrite.

6. Droit applicable et juridiction

Le site est régi par le droit français. En l'absence de règlement amiable d'un litige, compétence est attribuée aux tribunaux de Nantes.